Dans son troisième rapport présenté au Conseil de sécurité et rendu public mardi, le Mécanisme d'enquête conjoint de l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques (OIAC) et de l'ONU fait le point sur ses enquêtes concernant neuf cas d'utilisation présumée d'armes chimiques en Syrie du 11 avril 2014 au 21 ao?t 2015 et en a confirmé trois impliquant Damas mais aussi le groupe jihadiste Etat islamique (EI).

Créé par le Conseil de sécurité, le Mécanisme d'enquête est chargé d'identifier les personnes, entités, groupes ou gouvernements qui ont utilisé des armes chimiques en Syrie ces deux dernières années.

Sur les neuf cas ayant fait l'objet d'une enquête, le Mécanisme d'enquête a pu déterminer la responsabilité des forces armées syriennes dans l'utilisation d'une attaque au chlore par hélicoptère à Tell Meniss le 21 avril 2014 et d'une autre à Sarmin le 16 mars 2015. Il a également confirmé l'utilisation d'ypérite au soufre par l'EI à Marea le 21 ao?t 2015.

Il recommande d'approfondir les enquêtes dans trois autres cas, à Kafr Ze?ta (18 avril 2014), à Qaminas (16 mars 2015) et à Binnich (24 mars 2015) mais d'abandonner les investigations dans trois autres cas, fautes d'informations suffisantes.

"L'utilisation de substances chimiques comme armes, quelles qu'en soient les circonstances ou les motivations, est tout à fait exécrable", déclarent les auteurs du rapport, soulignant qu'il est absolument fondamental de tenir pour responsables de leurs actes ceux qui utilisent ou ont l'intention d'utiliser des substances chimiques comme armes.

Le Mécanisme d'enquête a cité dans son rapport la difficulté d'accéder aux sites faisant l'objet d'une enquête en raison de la très grande insécurité qui règne sur le terrain, ce qui a entravé le travail des enquêteurs.

Par ailleurs, les enquêteurs n'ont pas pu exiger que des informations ou des documents leur soient fournis. Ils se sont donc appuyés sur les renseignements que leur ont communiqués à titre volontaire par des sources en possession d'informations pertinentes.