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Dernière mise à jour à 08h18 le 09/12

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Michael Jordan remporte partiellement le procès en contrefa?on contre Qiaodan

Xinhua | 09.12.2016 08h13

La Cour populaire suprême a rendu jeudi une décision qui favorisait partiellement les réclamations déposées par Michael Jordan, superstar américaine de basketball, contre une entreprise chinoise et l'autorité compétente en matière de marque.

La cour a conclu que la marque en litige, "Qiaodan", traduction chinoise du nom Jordan, avait violé le droit à son nom de M. Jordan et avait enfreint des dispositions inscrites dans le droit des marques.

L'enregistrement de la marque "Qiaodan" sera également révoqué.

La cour a également jugé que M. Jordan n'avait pas de droit exclusif d'utiliser l'orthographe en lettres latines de "Qiaodan", qui est la transcription phonétique des caractères chinois, et a rejeté la plainte à ce sujet.

La cour a ouvert en avril un nouveau procès sur les poursuites engagées par la star américaine quelques années auparavant contre Qiaodan.

Tai Kaiyuan, juge en chef du procès a indiqué que la Cour populaire suprême pensait qu'il y avait assez de preuves pour prouver que le mot "Qiaodan" comme traduction chinoise de Jordan était célèbre en Chine et était connu du public chinois.

De plus, les caractères chinois "Qiaodan" sont souvent utilisés par le public chinois pour faire référence à l'ancien joueur américain de basketball, et il existe bel et bien un lien "stable" entre le nom et la personne, faits qui permettent à M. Jordan d'être protégé en vertu du droit des marques.

Des journalistes chinois et étrangers, des organismes étrangers de presse, des représentants des parties concernées et des membres du public ont assisté jeudi au prononcé du jugement de la cour.

(Rédacteurs :Wei SHAN, Guangqi CUI)
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