"SwissLeaks" : 3 000 Fran?ais seraient concernés par le gigantesque système de fraude fiscale international

( Source: Xinhua )

10.02.2015 13h23

Plus de 3 000 contribuables fran?ais, de professions particulièrement rémunératrices (hommes d'affaires, avocats, médecins, célébrités), feraient parti des 130 000 personnes physiques et morales, qui auraient bénéficié du montage d'évasion fiscale orchestré par la 2ème banque mondiale HSBC dans plus de 200 pays, a rapporté lundi le quotidien fran?ais Le Monde.

Le journal, qui enquête sur l'affaire HSBC depuis ses débuts en 2008, a dévoilé les "dessous d'un vaste système d'évasion fiscale accepté, et même encouragé, par l'établissement britannique HSBC, deuxième groupe bancaire mondial, par l'intermédiaire de sa filiale suisse HSBC Private Bank".

Le Monde a eu accès aux données bancaires de plus de 100 000 clients de la banque, et transmis les informations au Consortium des journalistes d'investigation (ICIJ).

Ces nouvelles données révèlent qu'entre 2005 et 2007, 85,5 milliards d'euros auraient été dissimulés dans des paradis fiscaux avec la complicité de la banque HSBC, dont 6 milliards d'euros cachés sur des comptes offshore par des contribuables fran?ais. Parmi les personnalités fran?aises citées par Le Monde, l'humoriste Gad Elmaleh, l'artiste Christian Boltanski ou encore le coiffeur Jacques Dessange et le footballer Christophe Dugarry.

Le mode opératoire de fraude instauré par HSBC aurait débuté en février 2005, date à laquelle la banque prévient ses clients par un courrier, que s'est procuré Le Monde, sur la mise en place d'une nouvelle taxe européenne sur l'épargne (taxe ESD) en juillet 2005. La banque aurait alors proposé à ses clients de remplacer leurs noms par des profils numérotés correspondant à différents comptes bancaires, et de les affilier à une société fictive créée par HSBC elle-même, officiellement enregistrée dans un paradis fiscal. Le titulaire des comptes devient ainsi une personne morale et non physique, auquel le propriétaire réel des comptes numérotés, donc anonymes, est rattaché en qualité de mandataire.

L'établissement bancaire HSBC Genève, se trouve au c?ur d'un système de fraude fiscale international d'une ampleur hors-norme depuis 2008. Un informaticien fran?ais, Hervé Falciani, avait fourni au fisc fran?ais des données permettant d'identifier des fraudeurs fran?ais et étrangers qui détenaient tous des comptes bancaires chez HSBC. De nombreux contribuables avaient alors régularisé leur situation.

Les services fiscaux fran?ais sont toujours à pied d'?uvre pour optimiser la régularisation d'une fraude fiscale d'une ampleur inédite.