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La Chine renforce le contr?le des exportations de produits à double usage vers les Etats-Unis
Le ministère chinois du Commerce a annoncé mardi des mesures visant à renforcer son contr?le sur l'exportation de produits à double usage vers les Etats-Unis, dans le cadre des efforts visant à sauvegarder la sécurité et les intérêts nationaux, et à respecter la non-prolifération et d'autres obligations internationales.
Selon un communiqué publié sur le site Internet du ministère, l'exportation de produits à double usage vers les utilisateurs militaires américains ou à des fins militaires est interdite.
En principe, l'exportation de produits à double usage liés au gallium, au germanium, à l'antimoine et aux matériaux superdurs vers les Etats-Unis ne doit pas être autorisée, tandis que des examens plus stricts sur les utilisateurs finaux et les fins d'utilisation finale doivent être effectués en ce qui concerne les exportations de graphite, un produit à double usage, vers les Etats-Unis, indique le communiqué.
Selon le ministère, cette annonce entre en vigueur à la date de publication.
Toute organisation ou personne d'un pays ou d'une région qui, en violation des dispositions ci-dessus, transfère ou fournit aux Etats-Unis des produits à double usage originaires de la République populaire de Chine sera tenue légalement responsable, précise le communiqué.
Les produits à double usage sont des biens, des technologies et des services qui pourraient être utilisés à des fins civiles ou militaires ou pour contribuer à l'accroissement du potentiel militaire, notamment pour concevoir, développer, produire ou utiliser des armes de destruction massive et leurs vecteurs.
